Comment se calcule la plus-value sur un bien immobilier ?

19 janvier 2023 Non Par Immologic

Tout investissement immobilier suggère toujours la notion de plus-value. Elle est prise en compte durant le processus de vente d’un bien immobilier. La plus-value immobilière est soumise à l’impôt sur le revenu. On parle de plus-value immobilière quand durant la vente de ce bien, le prix de revente est nettement supérieur au prix d’achat de ce bien. Pour calculer cette plus-value, il faut prendre en compte d’autres paramètres que nous allons vous faire découvrir dans la suite de cet article.

Qu’est-ce que la plus-value immobilière ?

La plus-value immobilière est la différence entre le prix d’achat d’un bien immobilier et son prix de revente. Pour être plus précis, la plus-value immobilière est le montant supplémentaire entre le prix d’achat et le prix de revente. Cette plus-value concerne aussi bien la cession d’un appartement que celle d’une maison ou d’un terrain. Dans les cas d’une donation ou d’une succession, la plus-value immobilière se base sur la valeur du bien à l’achat et ce qu’elle vaut au moment de la donation ou de la succession.

Aussi, il faut savoir que c’est le notaire qui est chargé de déterminer la plus-value d’un bien immobilier. Il est aussi chargé de collecter l’impôt basé sur cette plus-value afin de le reverser dans la caisse de l’état. Pour finir, calculer la plus-value d’un bien immobilier reste un peu compliqué parce que cela nécessite certaines exonérations.

Comment calculer la plus-value sur un bien immobilier ?

Le calcul de la plus-value nécessite la connaissance de la valeur brute du bien. Une fois cette information disponible, il faut soustraire des abattements pour déterminer le montant de l’impôt qui devra être réservé à l’état. La plus-value immobilière est de deux formes :

  • La plus-value brute

La plus-value brute équivaut à la soustraction faite entre le prix de vente et le prix d’acquisitions, tous les deux corrigés. On parle de prix de vente corrigé quand on prend le prix de vente mentionné sur l’acte de vente et qu’on le minore aux frais de cession.

Pour ce qui est du prix d’acquisition corrigé, elle est relative au prix d’achat figurant sur l’acte définitif de vente. Ce montant quant à elle, est aussi majoré des frais d’acquisitions (frais de notaire) et du montant des rénovations. Ces rénovations doivent être vérifiées et recommandées par des professionnels.

  • La plus-value nette

La plus-value nette prend en compte le montant imposable de la plus-value immobilière. Il est calculé en faisant des abattements au montant brut de la plus-value. Pour déterminer ces abattements, il faut tenir compte du nombre d’années de détentions du bien. Plus la durée de détention a été longue, plus le montant de l’abattement sera élevé.

Notez aussi que le calcul de cet abattement fait en fonction de la durée de possession reste le même pour tous les types de biens immobiliers. C’est-à-dire que, la technique est la même pour les maisons, les appartements ou encore les terrains constructibles ainsi que les immeubles, le calcul de l’abattement en fonction de la durée de possession se fait de la même manière.

Comment calculer la plus-value immobilière ?

La plus-value immobilière est soumise à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux lorsqu’elles sont réalisées lors d’une cession à titre onéreux d’un actif immobilier. Pour faire court, la plus-value immobilière s’applique lors des opérations de vente d’un bien immobilier, lors de la vente des droits attachés à un bien immobilier, lors de la vente par l’intermédiaire d’une société civile immobilière (SCI) non soumise à l’impôt ou d’un fonds de placement immobilier et enfin lors d’échange de bien ou de donation.

Pour calculer la valeur de la plus-value immobilière, il faut faire la soustraction entre le prix de vente et le prix d’achat du bien. Avant que l’imposition ne soit faite, elle peut être réduite d’un abattement pour une durée de détention généralement au-delà de 5 ans de détention.